Avis d’enquête publique : projet de déclassements du domaine public communal
Dans le cadre du projet de déclassement du domaine public communal d'emprises publiques à Fouques, impasse des Peupliers, la Haute Hantrie, la Challoire (2), la Fuzellerie et le Plessis André (2), une enquête publique est ouverte du mercredi 7 au vendredi 23 janvier 2026 à Cugand-la-Bernardière.
Approbation de la modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier
Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Installation d’un poste de refoulement près du Moulin à Foulon
Des travaux sont actuellement en cours près du site du Moulin à Foulon pour l'installation d'un poste de refoulement. Cet équipement permettra la collecte des eaux usées du secteur. Pour garantir la sécurité, les accès au site ont été modifiés.
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 25 septembre 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Un nouvel aménagement cyclable pour relier Cugand et La Bernardière
Un nouvel aménagement cyclable permettra bientôt de relier les communes de Cugand et La Bernardière en toute sécurité.
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Enquête publique pour la cession de délaissés communaux : rapport et conclusions motivées
Veuillez trouver le rapport et les conclusions rendues par le commissaire enquêteur (à la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 12 au 29 juillet 2023).
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...